Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ALERTEUR
FRANCE DAAF, SASU

Numéro de dépôt :
3474399
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2027
L\'ALERTEUR de FRANCE DAAF

Présentation de la marque L'ALERTEUR

Déposée le 12 janvier 2007 par FRANCE DAAFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALERTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est FRANCE DAAFTODO domicilié(e) 38, Rue de Berri - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 125 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DAAF domicilié(e) 38, Rue de Berri - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ALERTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ALERTEUR arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

FRANCE DAAF a également déposé les autres marques suivantes : L ALERTEUR LA MARQUE POUR VOTRE SECURITE ET VOTRE CONFORT , L ALERTEUR LA MARQUE FRANCAISE POUR VOTRE SECURITE ET VOTRE CONFORT , DETECTE SAUVE , daf info , L'ALERTEUR , DETECTE SAUVE , LE REVEILLEUR , , L ALERTEUR , (Marque figurative)


FRANCE DAAF, SASU - 38, Rue de Berri - 75008 - PARIS - France - SIREN 490125564


FRANCE DAAF - 38, Rue de Berri - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518474 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630595 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20

Détecteur de fumée domestique.

Service de sécurité pour la protection des biens et des personnes. Surveillance des alarmes anti-intrusion consultation en matière de sécurité.